HOME CONCEPT PARIS, société à responsabilité limitée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
4260543
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2026
Présentation de la marque Convertible Contemporain
Déposée le 29 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME CONCEPT PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Convertible Contemporain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME CONCEPT PARIS domicilié(e) 18 rue de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 165 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA & AVOCATS, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.
La marque Convertible Contemporain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOME CONCEPT PARIS, société à responsabilité limitée unipersonnelle - 18 rue de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France - SIREN 509165650
CABINET BOUCHARA & AVOCATS, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779924 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11
Inscription le 24 avril 2020 - Concession de licence n°785916 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-24
Meubles ; sièges de toutes sortes et notamment chaises, fauteuils, canapés, canapés-lits, canapés convertibles, divans, sofas, tabourets, banquettes ; méridiennes, poufs, coussins, chaises longues ; literie ; matelas ; sommiers ; coussins ; oreillers ; commodes ; armoires ; vannerie ; étagères ; tables ; dessertes pour ordinateurs ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres, housses pour vêtements (garde-robes) ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; corbeilles non métalliques ; vannerie ; meubles de bureau ; meubles de jardin ; caisses en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur en matière textile.
Housses de canapés et fauteuils ; housses pour coussins ; tissus destinés à recouvrir les canapés et fauteuils ; étoffes tissées pour canapés et fauteuils ; plaids ; couvertures de lit ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; rideaux ; linge de bain ;
Tapis ; tapis anti glissants ; descentes de bain (tapis) ; carpettes ; linoléum ; sous-tapis ; tapis-brosses (paillassons) ; nattes ; gazon artificiel ; revêtements de sols ; revêtements de planchers ; revêtements de sols en vinyle ; tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ; papiers de tenture ; papier peint ;
Publicité ; aide à la direction des affaires ; marchandisage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de meubles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de l'ameublement ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; expertise en affaires ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de vente au détail de mobilier ; service de vente au détail sur le réseau informatique de mobiliers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de l'ameublement ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises).
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